Enquête exclusive. L’ETRHB, la pénétrante de Djen Djen et le « siphonnage des deniers publics »

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Le «siphonnage des deniers publics» est un fléau qui menace dangereusement l’avenir de l’Algérie. Algérie Part publie une nouvelle enquête qui démontre cette amère vérité. Une enquête, étayée par des documents exclusifs, dans laquelle nous analysons  le cas singulier de la pénétrante autoroutière reliant le port de Djen Djen à l’Autoroute Est-ouest au niveau d’El Eulma.

C’est un projet sur lequel nous revenons au titre du présent article en raison de certaines précisions, absolument nécessaires. Parmi nos interrogations et constats, nous avons déjà, certes, évoqué l’annulation, – réglementairement formalisée ou non, – de la « consultation restreinte » initialement retenue pour le choix de partenaires attributaires du marché de réalisation dudit projet, avant option finale de l’agence nationale des autoroutes (ANA) pour la passation du marché selon le mode de « gré a gré », en faveur d’attributaires
autres que ceux initialement sélectionnés dans le cadre de la « consultation restreinte ».

Nous avons ainsi et également tenté de mettre en évidence les surcoûts et les dangers
inéluctables de cette politique que configure, entre autres, le lancement anticipé des grands
projets publics 2013 à 2015, autoroutiers et autres :

– Sur base de dossiers d’études encore non maturées, hélas, problème majeur sur lequel nous allons revenir par une étude appropriée ;

– Et par l’ancrage de toutes les décisions d’attribution de tous les marchés y relatifs, au mode de « gré à gré » couvert sous le seul emballage de ‘’l’urgence’’ amarrée aux dispositions de l’alinéa 6 de l’art.43 du décret 10-236 portant réglementation des marchés publics :

Pour toute objection ou observation quant au contenu de notre article précédent, l’un des
membres attributaires du projet se défend de « n’avoir jamais bénéficié d’un gré à gré (sic) » et, de surcroît, assure « adhérer de fait au financement des travaux pour cause de non respect (par le Maître de l’Ouvrage) des délais contractuels de paiement (sic)».

 

Pour notre part, suffit-il de réaffirmer qu’à l’instar de tous les marchés portant sur les liaisons autoroutières reliant les Grandes villes du pays et les Ports à l’Autoroute Est-ouest, lancées à compter de 2013, celui relatif à la pénétrante autoroutière reliant le port de Djen Djen à l’Autoroute Est-ouest a bel et bien été attribué de « gré a gré » tel que le confirme l’article 3 du marché;  ce projet a bel et bien bénéficié d’une avance forfaitaire de 15% du montant du marché et d’une avance sur approvisionnement de 35%, soit un financement total public à hauteur de 50% du montant total du marché, alors que l’état d’avancement des travaux a été de 25% à la date du 10/03/2017 de fin de délai contractuel fixé à 36 mois.

Mais qu’à cela ne tienne car la gravité de cette affaire ne s’arrête pas au seul problème d’attribution du marché par recours à la procédure de « gré à gré » ou aux préjudices ayant pu résulter des seules atteintes à la concurrence. Les présumés problèmes principaux sont ceux portant sur les accords conclus par l’ANA et le groupement GR.RN77 par avenant n°2 et par avenant n°4. Les problèmes plus graves, restés sans objection ou observation à ce jour, tel que confirmé ci-après.

AVENANT N°2 DIT DE SOUS-TRAITANCE

Le problème concerne l’introduction par avenant n°2 au marché de base conclu entre le
groupement GR-RN77 et le Service Contractant, d’un (prétendu) sous-traitant du groupement GRRN77 : un avenant pour simple introduction ou validation d’un sous-traitant, est-ce nécessaire ? Sans doute que non.

En fait, l’avenant en question couvre un transfert à un tiers (sous-traitant) d’une partie principale de l’objet contractuel, à savoir, l’unique tunnel ; sauf qu’au titre des accords, le seul problème apparent est que le tiers (sous-traitant) n’est pas signataire de l’avenant n°2, support de ces accords ; et, en conséquence, ce tiers (sous-traitant) n’est pas partie prenante des obligations et responsabilités contractuelles engageant le groupement GR-RN77 vis-à-vis du Service Contractant.

Ainsi, il s’agit en réalité d’une opération de remplacement ou de substitution du groupement GRRN77 (ou de l’un de ses membres) dans la prise en charge de l’objet transféré et des obligations y liées ; ce qui impose, selon les informations reçues, un avenant de subrogation tripartite devant préciser les limites des engagements de toutes les Parties au sujet de ce transfert, sauf encore que dans notre cas présent de groupement momentané d’entreprise (GME), en l’absence d’un cas de faillite ou de règlement judiciaire de l’un des Membres, ni le transfert ni l’avenant y relatif ne peuvent être réglementairement justifiés, d’où la décision de la Commission Sectorielle de
Marchés n° 557 du 29/10/2015 portant refus de visa pour l’avenant n°2 de sous-traitance du tunnel ; ̶ (2) la décision du Ministre des Travaux Publics de « passé-outre » quant à ce refus de visa CSM et validation simultanée de l’avenant n°2.

AVENANT N°4 PORTANT MODIFICATION DES PRIX UNITAIRES CONTRACTUELS

Le problème concerne une « modification » ou « revalorisation à la hausse » des prix unitaires contractuels, exprimés en euros et payables en dinars, au profit des Membres de droit algérien du GR.RN77, et ce, par accord final portant application aux prix exprimés en euros, du BPU et DQE, d’un nouveau taux de parité euros/dinars introduit par l’avenant n°4, taux de 1€=122,52 DA, en vigueur au 15 mars 2016, ̶ (2) en lieu et place du taux de parité euros/dinars contractuel, de 1€=102,30 DA, utilisé pour évaluation des prix du marché de base, en vigueur le 23 février 2014.

Position initiale ETRHB : l’Origine du problème

Pour appréciation du caractère intentionnel et du degré de responsabilité liée à ce fait ou accord final conclu par avenant n°4, faut-il auparavant revenir à l’origine du problème ou réclamation de ETRHB telle que manifestée initialement, à savoir, « l’application au profit des Membres de droit algérien du Groupement GR-RN77, des dispositions de l’article 151 de l’ordonnance n° 94-03 du 31 décembre 1994 portant loi de finances pour 1995 », réclamation qui signifie :

̶  Paiement du montant de la quote-part euros de toute situation de travaux exécutés, en dinars, certes ; mais le montant dinars obtenu par application aux prix unitaires euros du BPU, du taux de parité euros/dinars en vigueur le jour de paiement de chaque situation concernée des travaux.

Position initiale ANA

Cette réclamation ETRHB portant l’application au profit des Membres de droit algérien du
Groupement GR-RN77, «des dispositions de l’article 151 de l’ordonnance n° 94-03 du 31
décembre 1994 portant loi de finances pour 1995 » a été rejetée par opposition de l’ex.DG ANA (Mohamed ZIANI) qui a également réfuté tout autre modification des prix du marché par quel que procédé que ce soit.

Dans les correspondances signées de l’ex. DG ANA (M.ZIANI) et adressées au FNI et à l’ETRHB, il a été opposé un rejet absolu de la réclamation du Groupement, et ce, en considération des dispositions légales que traduisent les commentaires et recommandations du Ministre des finances et les avis juridiques de la Division des Marchés Publics dont celles :  de l’art.95 de  l’ordonnance n°75-58 du 26/09/1975 portant code civil, qui stipule clairement que « l’obligation ayant pour objet une somme d’argent ne porte que sur la somme numérique énoncée au contrat indépendamment de toute augmentation ou diminution de la valeur de la monnaie au moment du paiement » et ce, nonobstant les dispositions des lois et règlements bancaires interdisant le paiement en devise entre personnes physiques et morales ayant leurs lieux de résidence en Algérie.

Dans ses correspondances, l’ex. DG ANA (Mohamed ZIANI) fait remarquer que la disposition ci-dessus du code civil s’applique dans toute transaction commerciale locale et/ou avec l’étranger, et il est précisé que « les prix des contrats-étrangers, libellés en devise et en dinars sont payables à concurrence des sommes réellement dues, indépendamment de la valeur de ces monnaies au moment du paiement, à savoir : Euro pour euro, dollar pour dollar, Dinar pour dinar,…, etc.».

Les Positions du Fonds National d’Investissement (FNI)

La nature du Groupement GR-RN77, dite « mixte et solidaire », impose aux Parties, (alinéa 7 de l’art. 59 du décret présidentiel n°10-236 du 07/10/2010) :  un Devis Quantitatif Estimatif unique dont les items de prix sont libellés en Euros et en Dinars; ̶ (2) ainsi qu’un compte commun ouvert au nom du Groupement.

Nous sommes informés que dans ses correspondances, le FNI a exigé :

̶  la domiciliation de la part devises du cocontractant étranger dans le pays de domiciliation de sa société ainsi que des DQE séparés, à savoir, un DQE de la partie contractante de droit étranger, et un DQE de la partie contractante de droit algérien, et ce, après refus FNI de faire lui-même les conversions en dinars de la partie devises des situations de travaux des Membres de droit algérien du Groupement (par application du taux de parité €/DA contractuel).

Faut-il préciser que le FNI n’a jamais adhéré clairement ou franchement à la position de l’ex. DG ANA (M. ZIANI) et de la Division de la Réglementation des Marchés Publics, position selon laquelle les situations en devises de prestations des Membres de droit algérien de Groupements momentanés doivent être payées au taux de la parité devises/dinars contractuelle. A noter en outre, d’emblée, l’adhésion FNI à la solution au problème telle que conçue et matérialisée par l’avenant n°4, d’où notre interprétation des tergiversations du FNI a propos de la gestion de ce problème qui nous laissent dire :

– Qu’il existe certainement des cas de contrats ou projets publics au titre desquels la banque FNI a appliqué aux situations de travaux des Membres de droit algérien en euros (ETRHB, notamment), des taux de parité euros/dinars en vigueur le jour du paiement (art.151 de l’ordonnance n° 94-03 du 31 décembre 1994 portant loi de finances pour 1995 );

– Que des clarifications s’imposent quant aux procédures effectivement appliquées dans la
prise en charge de cet aspect de gestion budgétaire des marchés publics… les erreurs pouvant sans doute être rectifiées dans le délai de cinq (5) ans prescrit par la loi.
Caractère illicite de l’accord final. Le volet 1 du problème portant réévaluation des prix unitaires contractuels, exprimés en euros, par application des dispositions de l’article 151 de l’ordonnance n° 94-03 du 31 décembre 1994 n’ont pas été appliquées au Membres de droit algérien en charge de la réalisation du projet Djen-Djen/El Eulma.

Le volet 2 du problème concerne l’accord tel que conclu par avenant n°4 portant revalorisation des prix unitaires contractuels, exprimés en euros, au profit des Membres de droit algérien du GR.RN77, et ce par application d’un nouveau taux de parité euros/dinars introduit par l’avenant n°4, de 1€=122,52 DA, en vigueur au 15 mars 2016 ; ̶ (2) en lieu et place du taux de parité euros/dinars contractuel de 1€=102,30 DA, utilisé pour évaluation des prix du marché de base, en vigueur le 23 février 2014.

Les anomalies de cet accord se résument comme suit :

L’application du nouveaux taux unique de parité devises/dinars, adoptée par avenant n°4, fait suite aux démarches de l’actuel « chargé de la gestion des DG-ANA/AGA », (M.KHELIFAOUI) et s’inscrit (prétendument) en ancrage juridique à la décision n°096 du 16 mars 2016, signée de Monsieur l’ex. Ministre/MTP (M.OUALI), décision portant « passé outre » de la décision de refus de visa de la Commission Sectorielle des marchés/MTP.

En réalité, la décision de Monsieur l’ex. Ministre/MTP (M.OUALI), dispose en son Art.2: « Il est procédé à la mise en conformité du marché n°02-2014 du 10 mars 2014, susvisé, en fractionnant les bordereaux des prix unitaires (B.P.U) et le détail quantitatif et estimatif (D.Q..E), comme suit:

La première concernera le chef de file du groupement « REZZANI DE ECCHER», qui sera
maintenue en l’état (en deux monnaies : Dinars, Euros) ; ̶ (2) La deuxième s’appliquera aux deux entreprises nationales, membres du groupement, « S.P.A Groupe E.T.R.H.B HADDAD/S.P.A SAPTA», qui sera libellé uniquement en Dinars Algériens, tout en prenant en charge les préjudices causés, mais dûment justifiés, de la fluctuation des taux de change, aggravant les charges financières du partenaire cocontractant, en entraînant la rupture substantielle de l’équilibre économique du marché, susvisé.

Selon les experts consultés, les limites d’application de la décision de Monsieur l’ex.
Ministre/MTP (M.OUALI) sont comme suit :

– « Les préjudices causés, mais dûment justifiés de la fluctuation des taux de change »,

– Ce qui signifie « application des taux de change dinars/devises en vigueur les jours de paiement des produits destinés au projet dès lors qu’ils sont effectivement importés de
l’étranger par les membres de droit algérien ». Selon le protocole et l’avenant n°4, signé entre les Parties, le taux de change à considérer est celui délivré par la banque d’Algérie à la date de signature du présent protocole, soit le 15 Mars 2016.

Mais, est-ce le même protocole auquel fait référence la décision n°096 du 16 mars 2016, signée de Monsieur l’ex. Ministre/MTP (M.OUALI) ? Certainement que non, le protocole et l’avenant n°4 signés entre les Parties étant :
– Non Conforme à la loi et règlement de la BA,
– Non Conforme au courrier MF n°455 daté du 09 mars 2016 et autres avis juridiques de la
Division des Marchés publics/MF.

D’où, en première conclusion, une expertise qui s’impose … mais ce n’est pas tout, car ne diton pas « qu’un malheur ne vient jamais seul » ? En effet, sans doute que sans l’impulsion consécutive à l’opération de réunification des deux secteurs des Travaux Publics et des Transports et son résultat actuel, le présent écrit n’aurait pas eu lieu, résultat qui se résume au malheur ou mise à l’écart d’une douzaine de responsables de
l’ex. Ministère des Transports et de plus de deux douzaines de responsables de l’ex. Ministère des Travaux Publics dont l’Inspecteur Général (M.KHETA), le Directeur Général des Routes (M.MEHIDINE), ainsi que d’autres Directeurs, Sous-directeurs et Inspecteurs…

Selon nos informations, cette procédure est venue compléter :
– L’absence de toute réunion de travail ou contact de l’ex. Ministre sortant (M.TALAI) avec les concernés et autres agents ou responsables au niveau du ministère pendant toute la durée de son mandat, d’avril/2016 à mai/2017, d’une part ;

– Mais également, l’absence de Monsieur le Secrétaire Général / MTPT (M.HAMMI) au titre de cet événement de réunification des deux secteurs et d’autres, et telle que sa non participation au montage du projet ‘’Port Centre de Hamdania’’. A noter qu’une demande d’entretien avec Monsieur le Secrétaire Général / MTPT (M.HAMMI) à propos de ce qui précède et, notamment, des résultats de l’exécution du programme autoroutier
neuf sur 927 km, est inscrite au listing de nos articles éditoriaux. L’entretien portera
principalement sur certaines particularités et obstacles subis par cette opération autoroutière, tels que les déplafonnements des montants contractuels des marchés des trois(3) lots Est, Centre et Ouest du projet, l’état d’application du contrat transactionnel conclu avec le consortium COJAAL ex. Constructeur en charge du lot Est, la réception définitive du projet de d’autoroute Est-ouest, le retard de mise en application de la décision de réquisition de l’Epe Cosider et d’exécution du contrat de parachèvement du tunnel T1, pourtant déjà validé, etc.

En parallèle à la réunification des deux secteurs des Travaux Publics et des Transports, il a été également initiée la procédure de réunification des deux établissements publics en charge des autoroutes, à savoir, l’Agence Nationale des Autoroutes (ANA-Epic) et l’Algérienne de Gestion des Autoroutes (AGA-Epic), en un seul établissement dénommé Algérienne Des Autoroutes (ADA-Epic), prise en charge par l’actuel « CHARGE DE LA GESTION DES DIRECTIONS GENERALES ANA/AGA », (M.KHELIFAOUI), ex. DTP EN RETRAITE, et ce, en collaboration :

– En premier lieu avec de proches collaborateurs (ex. ASSISTANTS RETRAITES DE DTP d’où il est lui-même fraîchement issu) ;

– Et, en dernier ressort, avec le Chef de Cabinet (M.KHEBACHE) (qui n’a aucune connaissance des Personnels de l’ANA/AGA) et le Directeur Général des Moyens des Etudes et Réalisation du MTPT (DGMER) (M.CHETIBI).

En fait, le résultat de la restructuration de l’ANA/AGA a eu pour effets de mettre mal à l’aise et de déconcerter tous les cadres, dont les départs « en retraite proportionnelle » du directeur de la structure des études (ex.DET/ ANA abrogée) et du directeur des affaires juridiques et du contentieux (DAJC /ANA) … et sans doute du Directeur des Travaux Autoroutiers dont en envisage le remplacement.

Paradoxalement, à un moment donné de l’histoire récente du secteur des travaux publics, au lieu de la création d’une simple structure de préparation à l’exploitation des autoroutes au sein de l’ANA Epic, il a été créé un établissement séparé d’exploitation des autoroutes, l’AGA Epic. Suite à quoi, pour occuper l’AGA Epic ainsi créée, il a été transféré à charge de celle-ci la réalisation des bâtiments et équipements de péage avec :

– Mise en place d’un contrat d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO), conclu avec BRISA SA de droit espagnol ;

– Recrutement d’un effectif global de 895 employés pour gérer une autorisation de programme cumulée de moins de 170 milliards de DA s’ajoutant au 850 employés ANA Epic qui gère une autorisation de programme cumulée de plus de 2000 milliards de DA.

Selon les ex. Responsables des ex. Ministères des Travaux Publics et des Transports, au lieu de la réunification en cours des deux ex. Secteurs et Ministères, il s’imposait au contraire leurs spécialisations comme suit :

– L’ex. Ministères des Travaux Publics, pour la prise en charge de toutes les opérations de
réalisation de toutes les infrastructures et superstructures routières, ferroviaires, portuaires et aéroportuaires, avec transfert de l’Epic ANESRIF sous tutelle dudit Ministère ;

– L’ex. Ministères des Transports, pour la prise en charge de toutes les opérations d’exploitation et de maintenance de toutes les infrastructures et superstructures routières, ferroviaires, portuaires et aéroportuaires, avec transfert de l’Epic AGA sous tutelle du dit Ministère.

D’où, en seconde conclusion, une expertise qui s’impose … Car ne dit-on pas encore« qu’un
succès ne vient jamais seul » ?